EP0992515 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire SOLVAY POLYOLEFINS EUROPE - BELGIUM (SOCIÉTÉ ANONYME)
rue du Prince Albert, 44
1050 Bruxelles
Belgique
(72)Inventeurs Detrez, Charles
1080 Bruxelles
Belgique
Koch, Benoit
4280 Hannut
Belgique
(74)Mandataire Destinataire courrier
SMITH, JULIAN PHILIP HOWARD ET AL
BP International Limited, Group Patents & Agreements, Chertsey Road
Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7LN
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP99203152.6
(22)Date de la demande 24/09/1999
(11)Numéro de publication EP0992515
Date de délivrance 13/10/2004
(54)Titre de l'invention Catalyseur destiné à la polymérisation des oléfines, procédé pour sa fabrication et utilisation
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) C08F 4/02, C08F 10/00
Priorité revendiquée (31) Nombre: 9800719
(32) Date: 05/10/1998
(33) Pays: BE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 83€ - Date d'échéance 30/09/2005
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2004/4, du 31/12/2004
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/10/2004
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2005