EP1812276 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 08/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire VOLVO LASTVAGNAR AB

405 08 Göteborg
Suède
(72)Inventeurs HEDLUND, Anders
S-415 04 Göteborg
Suède
FREDÖ, Claes
S-443 32 Lerum
Suède
(74)Mandataire Destinataire courrier
FRÖHLING, WERNER OTTO
Volvo Technology Corporation Corporate Patents 06820, M1.7
405 08 Göteborg
Suède
(21)Numéro de la demande EP05802578.4
(22)Date de la demande 11/11/2005
(11)Numéro de publication EP1812276
Date de délivrance 20/07/2011
(54)Titre de l'invention STRUCTURAL ELEMENT
(51)Classification internationale B62D 25/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 0402781
(32) Date: 11/11/2004
(33) Pays: SE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 90€ - Date d'échéance 30/11/2011
Surtaxe: 7 - Montant: 18€ - Date d'échéance 31/05/2012
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2011/3, du 30/09/2011
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/07/2011
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2011
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 30/11/2011