EP2811091 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Huf Hülsbeck & Fürst GmbH & Co. KG
Steeger Strasse 17
42551 Velbert
Allemagne
(72)Inventeurs Andreas Beck
44795 Bochum
Allemagne
Aytac Aslan
42331 Velbert
Allemagne
Thomas Kittel
42555 Velbert
Allemagne
Alexander Fromme
42553 Velbert
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
Zenz Patentanwälte Partnerschaft mbB
Gutenbergstraße 39
45128 Essen
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP14168388.8
(22)Date de la demande 15/05/2014
(11)Numéro de publication EP2811091
Date de délivrance 04/01/2017
(54)Titre de l'invention Poignée extérieure de porte de véhicule automobile
(51)Classification internationale E05B  81/76, E05B  85/16, E05B  85/16
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102013105788
(32) Date: 05/06/2013
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 31/05/2017
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 01/12/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/01/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/06/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/05/2017