EP0706951 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Destinataire courrier
OWENS-ILLINOIS CLOSURE INC.,
One Seagate
Toledo Ohio 43666
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur Fuchs, Timothy J.
Perrysburg, Ohio 43551
États-Unis d'Amérique
(21)Numéro de la demande EP95307170.1
(22)Date de la demande 11/10/1995
(11)Numéro de publication EP0706951
Date de délivrance 05/04/2000
(54)Titre de l'invention Closure with snap-type hinge cap
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) B65D 47/08
Priorité revendiquée (31) Nombre: 322636
(32) Date: 13/10/1994
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Aucun(e)
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/04/2000