EP0840927 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 18/02/2017
Statut légal Invention expirée
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire SONY ELECTRONICS, INC.
Sony Drive
Park Ridge, New Jersey 07656
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur YANKOWSKI, Carl, J.
127 Farm Street
Dover, MA 02030
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
LANGNER PARRY
52-54 High Holborn
WC1V 6RR LONDRES
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP96922640.6
(22)Date de la demande 02/07/1996
(11)Numéro de publication EP0840927
Date de délivrance 10/05/2000
(54)Titre de l'invention COMPACT DISC CHANGER UTILIZING DISC DATABASE
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) G11B 27/00, G11B 27/11
Priorité revendiquée (31) Nombre: 507544
(32) Date: 26/07/1995
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Aucun(e)
Dernière annuité Annuité: 20 - Montant: 355€ - Date de paiement 22/06/2015
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/05/2000
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/12/2001
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2002
Expiration de l'invention - Date légale 03/07/2016