EP0969896 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 25/02/2017
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire IMI Intelligent Medical Implants AG
Gotthardstrasse 3
6304 Zug
Suisse
(72)Inventeur Eckmiller, Rolf
Universität Bonn, Römerstrasse 164
53117 Bonn
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
Graf von Stosch, Andreas et al
Patentanwälte Bosch, Graf v. Stosch, Jehle Flüggenstrasse 13
80333 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP98913568.6
(22)Date de la demande 20/02/1998
(11)Numéro de publication EP0969896
Date de délivrance 25/10/2006
(54)Titre de l'invention LERNFÄHIGER SENSOMOTORISCHER ENCODER FÜR NEUROPROTHESEN
(51)Classification internationale A61N 1/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 19707046
(32) Date: 21/02/1997
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 10 - Montant: 135€ - Date d'échéance 28/02/2007
Surtaxe: 10 - Montant: 27€ - Date d'échéance 29/08/2007
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2006/4, du 31/12/2006
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/10/2006
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2007
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 28/02/2007