EP0995055 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire AIMBRIDGE PTY. LTD.
9th Floor, 161 Collins Street
Melbourne, VIC 3000
Australie
(72)Inventeur WILLMOT, Eric, Paul
Melba, ACT 2615
Australie
(74)Mandataire Destinataire courrier
COHAUSZ & FLORACK
Patent- und Rechtsanwälte Bleichstraße 14
40211 DUSSELDORF
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP97929034.3
(22)Date de la demande 15/07/1997
(11)Numéro de publication EP0995055
Date de délivrance 13/10/2004
(54)Titre de l'invention GEAR PROFILE FOR ORBITAL GEAR TRANSMISSIONS, AND ORBITAL GEAR TRANSMISSION AND WINCHES UTILISING ORBITAL GEAR TRANSMISSIONS
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) F16H 1/32, F16H 57/10, B66D 1/04
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 9 - Montant: 110€ - Date d'échéance 01/08/2005
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2004/4, du 31/12/2004
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 13/10/2004
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2005