EP1245328 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire SENJU METAL INDUSTRY CO., LTD.
23 Senju-Hashido-cho Adachi-ku
Tokyo, 120-8555
Japon
(72)Inventeurs Katoh, Rikiya
Sohka-shi, Saitama
Japon
Munekata, Osamu
Koshigaya-shi, Saitama
Japon
Toyoda, Yoshitaka
Satte-shi, Saitama
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
ZIMMERMANN & PARTNER
Postfach 330 920
80069 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP01400534.2
(22)Date de la demande 01/03/2001
(11)Numéro de publication EP1245328
Date de délivrance 16/06/2010
(54)Titre de l'invention Usage d'Argent dans une p^te de brasage sans plomb
(51)Classification internationale B23K 35/26
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 11 - Montant: 165€ - Date d'échéance 31/03/2011
Surtaxe: 11 - Montant: 33€ - Date d'échéance 03/10/2011
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2010/2, du 30/06/2010
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 16/06/2010
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 15/06/2011
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2011
Modification du titre en français de l’invention du brevet européen - Date légale 12/06/2013
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/03/2011
Modification du titre en français de l’invention du brevet européen - Date légale 17/11/2017