EP1259941 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 26/02/2017
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Destinataire courrier
ROBERT BOSCH GMBH
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart
Allemagne
(72)Inventeurs KLAUSNER, Markus
3703 Wick Place
Wexford, 15090
États-Unis d'Amérique
GRIMM, Wolfgang
2780 Hunters Circle Twnhm 45
Allison Park, PA 15101
États-Unis d'Amérique
(21)Numéro de la demande EP01913549.0
(22)Date de la demande 31/01/2001
(11)Numéro de publication EP1259941
Date de délivrance 19/03/2008
(54)Titre de l'invention VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR ERMITTLUNG DER VERBLEIBENDEN BETRIEBSDAUER EINES PRODUKTES
(51)Classification internationale G07C 5/08
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 10007308
(32) Date: 17/02/2000
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 9 - Montant: 120€ - Date d'échéance 02/02/2009
Surtaxe: 9 - Montant: 24€ - Date d'échéance 03/08/2009
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2008/1, du 01/03/2008
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/03/2008
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2009
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/02/2009