EP1422436 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire CSEM CENTRE SUISSE D`ELECTRONIQUE ET DE MICROTECHNIQUE SA
Jaquet-Droz 1
2007 Neuchâtel
Suisse
(72)Inventeurs Bourgeois, Claude
2014 Bôle
Suisse
Perret, André
2206 Les Geneveys-sur-Coffrane
Suisse
Hoogerwerf, Arnold Christiaan
2036 Cormondréche
Suisse
(74)Mandataire Destinataire courrier
GLN
Rue du Puits-Godet 8a
2000 Neuchâtel
Suisse
(21)Numéro de la demande EP02026147.5
(22)Date de la demande 25/11/2002
(11)Numéro de publication EP1422436
Date de délivrance 26/10/2005
(54)Titre de l'invention Ressort spiral de montre et son procédé de fabrication
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) F16F 1/10, F16F 1/02, G04B 1/14
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 31€ - Date d'échéance 27/12/2005
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2005/4, du 31/12/2005
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 26/10/2005
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 02/11/2005
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2005