EP1917177 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 05/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire HBPO GMBH
Rixbecker Strasse 75
59552 Lippstadt
Allemagne
(72)Inventeur KERSTING, Dirk
59555 Lippstadt
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
HEUMANN, CHRISTIAN
Patentanwalt Furtwänglerstrasse 91
70195 Stuttgart
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP06805982.3
(22)Date de la demande 02/10/2006
(11)Numéro de publication EP1917177
Date de délivrance 04/02/2009
(54)Titre de l'invention TRAGSTRUKTUR IM FRONTBEREICH EINES KRAFTFAHRZEUGES
(51)Classification internationale B62D 25/08
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102005051661
(32) Date: 28/10/2005
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 03/11/2009
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 03/05/2010
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2009/1, du 31/03/2009
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/02/2009
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2009
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/11/2009