EP1961176 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 23/02/2017
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Optis Wireless Technology, LLC
P.O. Box 250649
Plano, TX 75025
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Anders WALLEN
Norregatan 45 B
S-241 33 Eslöv
Suède
Leif WILHELMSSON
Lyftvägen 5
S-240 10 Dalby
Suède
(74)Mandataire Destinataire courrier
Grünecker, Kinkeldey, Stockmair & Schwanhäusser
Anwaltssozietät Leopoldstraße 4
80802 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP06829438.8
(22)Date de la demande 08/12/2006
(11)Numéro de publication EP1961176
Date de délivrance 26/03/2014
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ ET APPAREIL POUR UNE COMPENSATION DE BRUIT DE PHASE DANS DES RÉCEPTEURS NUMÉRIQUES
(51)Classification internationale H04L 27/227, H04L 27/233, H04L 27/00, H04L 27/233, H04L 27/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 301100
(32) Date: 12/12/2005
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 9 - Montant: 120€ - Date d'échéance 31/12/2014
Surtaxe: 9 - Montant: 24€ - Date d'échéance 01/07/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 26/03/2014
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 28/02/2014
Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 16/05/2014
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 29/08/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/01/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2014