EP2283814 - Informations bibliographiques

Polar buccal spray of zolpidem

Dernière mise à jour 20/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

NOVADEL PHARMA INC.

31 State Highway 12
Flemington, NJ 08822
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Dugger, Harry, A. III

548 Sergeantsville Road
Flemington, NJ 08822
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

ICELY, DOMINIC MICHAEL ET AL

Marks & Clerk LLP Fletcher House Heatley Road The Oxford Science Park
Oxford OX4 2RU
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP10181701.3
(22) Date de dépôt de la demande 27/08/2003

(11) Numéro de publication EP2283814
Date de délivrance 19/09/2012

(54) Titre de l'invention Polar buccal spray of zolpidem
(51) Classification internationale A61K 9/12A61K 9/72A61P 31/00A61P 33/00A61P 35/00A61K 31/00A61K 31/437
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 230060
(32) Date : 29/08/2002
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 165 € - Date d'échéance 02/09/2013
Surtaxe : 11 - Montant : 33 € - Date d'échéance 03/03/2014
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2012/3, du 30/09/2012

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/09/2012


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/09/2013


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/09/2013