EP2347250 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 10/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Uster Technologies AG
Sonnenbergstrasse 10
8610 Uster
Suisse
(72)Inventeur Reto GEHRIG
8406 Winterthur
Suisse
(21)Numéro de la demande EP09748935.5
(22)Date de la demande 12/10/2009
(11)Numéro de publication EP2347250
Date de délivrance 30/07/2014
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ DE ALIGNEMENT DE SYMETRIE D'UN DISPOSITIF CAPACITIF
(51)Classification internationale G01N 27/22, G01N 33/36, G01R 27/26, G01N 33/36, G01R 27/26
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 16462008
(32) Date: 16/10/2008
(33) Pays: CH
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 75€ - Date d'échéance 31/10/2014
Surtaxe: 6 - Montant: 15€ - Date d'échéance 04/05/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/39, du 26/09/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/07/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2014
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2014