EP2373881 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire GREENHEAT SYSTEMS LIMITED
Causewayside Glenaldie Tain
Ross-shire IV19 1NE
Royaume-Uni
(72)Inventeur Andrew MACKAY
Ross-shire IV19 1NE
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP09764565.9
(22)Date de la demande 02/12/2009
(11)Numéro de publication EP2373881
Date de délivrance 22/01/2014
(54)Titre de l'invention MÉTHODE DE PRODUCTION ET STOCKAGE DE CHALEUR DANS UN NAVIRE FLOTTANT ET L'UTILISATION DE LA CHALEUR À TERRE
(51)Classification internationale F03B 13/18, F03B 13/20, F03B 13/26, F03B 13/20, F03B 13/26
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 0821997
(32) Date: 02/12/2008
(33) Pays: GB
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 75€ - Date d'échéance 31/12/2014
Surtaxe: 6 - Montant: 15€ - Date d'échéance 01/07/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/15, du 11/04/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 22/01/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/01/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2014