EP2378444 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire CST-COMPUTER SIMULATION TECHNOLOGY AG
Bad Nauheimer Straße 19
64289 Darmstadt
Allemagne
(72)Inventeurs Joachim Schöberl
52134 Herzogenrath
Allemagne
Christoph Koutschan
96271 Grub am Forst
Allemagne
Peter Paule
4203 Altenberg bei Linz
Autriche
(74)Mandataire Destinataire courrier
Spachmann, Holger
Stumpf Patentanwälte PartGmbB Alte Weinsteige 73
70597 Stuttgart
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP10159805.0
(22)Date de la demande 13/04/2010
(11)Numéro de publication EP2378444
Date de délivrance 29/07/2015
(54)Titre de l'invention Procédé, dispositif et produit de programme informatique destinés à la détermination d'un champ de proximité électromagnétique d'une source d'excitation de champ d'un système électrique
(51)Classification internationale G06F 17/50
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 90€ - Date d'échéance 02/05/2016
Surtaxe: 7 - Montant: 18€ - Date d'échéance 03/11/2016
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/35, du 28/08/2015
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 29/07/2015
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/05/2016
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/05/2016