EP2382422 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/08/2018
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Kinxerg Limited
Ty Cerrig Ffordd Trelan Cilcain
Mold, Flintshire CH7 5NX
Royaume-Uni
(72)Inventeur Simon REDFORD
Ty Cerrig Ffordd Trelan Cilcain
Mold Flintshire CH7 5NX
Royaume-Uni
(74)Mandataire Destinataire courrier
Hamilton, Alistair
Ty Eurgain, Cefn Eurgain Lane Rhosesmor
Mold, North Wales CH7 6PG
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP10701038.1
(22)Date de la demande 06/01/2010
(11)Numéro de publication EP2382422
Date de délivrance 23/04/2014
(54)Titre de l'invention POELE COMPRENANT UN APPAREIL DE RÉCUPÉRATION DE LA CHALEUR
(51)Classification internationale F24B 7/02, F24D 11/00, F24H 6/00, F24B 1/187, F24D 11/00, F24H 6/00, F24B 1/187
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 0900259
(32) Date: 09/01/2009
(33) Pays: GB
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 9 - Montant: 145€ - Date d'échéance 31/01/2018
Surtaxe: 9 - Montant: 29€ - Date d'échéance 01/08/2018
Dernière annuité Annuité: 8 - Montant: 105€ - Date de paiement 25/01/2017
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 23/04/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2018
Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 14/02/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2018