EP2384082 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 13/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Thales
45, rue de Villiers
92200 Neuilly Sur Seine
France
(72)Inventeurs Jérémie Leguay
92704, COLOMBES Cedex
France
Vincent Gay
92704, COLOMBES Cedex
France
Mario Lopez-Ramos
92704, COLOMBES Cedex
France
Paolo Medagliani
26042, CINGIA DE'BOTTI (CR)
Italie
GianLuigi Ferrari
43124, PARMA
Italie
(74)Mandataire Destinataire courrier
Lavoix
2, place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
France
(21)Numéro de la demande EP11305500.8
(22)Date de la demande 28/04/2011
(11)Numéro de publication EP2384082
Date de délivrance 17/08/2016
(54)Titre de l'invention Procédé et dispositif de configuration d'un réseau de capteurs sans fils
(51)Classification internationale H04W 88/18, H04W 16/18, H04W 16/18
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 1001869
(32) Date: 30/04/2010
(33) Pays: FR
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 90€ - Date d'échéance 02/05/2017
Surtaxe: 7 - Montant: 18€ - Date d'échéance 03/11/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/42, du 21/10/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 17/08/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/05/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/05/2017