EP2399023 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 09/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire COLUMBIA POWER TECHNOLOGIES, INC.
236 East High Street
Charlottesville VA 22902
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Kenneth RHINEFRANK
Corvalis, OR 97330
États-Unis d'Amérique
Bradford LAMB
Charlottesville, VA 22902
États-Unis d'Amérique
Joseph PRUDELL
Corvalis, OR 97330
États-Unis d'Amérique
Alphonse SCHACHER
Corvalis, OR 97333
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Studio Torta S.p.A.
Via Viotti, 9
10121 Torino
Italie
(21)Numéro de la demande EP10744077.8
(22)Date de la demande 22/02/2010
(11)Numéro de publication EP2399023
Date de délivrance 09/11/2016
(54)Titre de l'invention CONVERSION À ENTRAÎNEMENT DIRECT DE L'ÉNERGIE DES VAGUES EN ROTATION
(51)Classification internationale F03B 13/12, F03B 13/20, F03B 13/26, F03B 13/20, F03B 13/26
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 202351 P
(32) Date: 20/02/2009
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 105€ - Date d'échéance 28/02/2017
Surtaxe: 8 - Montant: 21€ - Date d'échéance 01/09/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 09/11/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2017