EP2484074 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Optis Wireless Technology, LLC
P.O. Box 250649
Plano, TX 75025
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Ghyslain PELLETIER
Chomeye Laval, QC H/M 3J3
Canada
Lars SUNDSTRÖM
S-247 12 Södra Sandby
Suède
(74)Mandataire Destinataire courrier
Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB
Leopoldstraße 4
80802 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP09804080.1
(22)Date de la demande 22/12/2009
(11)Numéro de publication EP2484074
Date de délivrance 25/06/2014
(54)Titre de l'invention RECONFIGURATION DE PORTEUSES DE COMPOSANT ACTIVES DANS DES SYSTÈMES SANS FIL À PORTEUSES MULTIPLES
(51)Classification internationale H04W 72/04, H04L 5/00, H04L 27/26, H04L 5/00, H04L 27/26
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 247086 P
(32) Date: 30/09/2009
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 75€ - Date d'échéance 31/12/2014
Surtaxe: 6 - Montant: 15€ - Date d'échéance 01/07/2015
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/39, du 26/09/2014
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/06/2014
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/01/2015
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 13/03/2015
Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 24/04/2015
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2014