EP2598906 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire PMDTECHNOLOGIES AG
Am Eichenhang 50
57076 Siegen
Allemagne
(72)Inventeurs Ralph WILKS
88074 Meckenbeuren
Allemagne
Bernd DAMHOFER
88069 Tettnang
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
SCHUHMANN, JÖRG
Ifm electronic gmbh Ifm-Straße 1
88069 Tettnang
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP11749367.6
(22)Date de la demande 28/07/2011
(11)Numéro de publication EP2598906
Date de délivrance 18/10/2017
(54)Titre de l'invention SYSTÈME DE CAMÉRA À TEMPS DE PROPAGATION DE LA LUMIÈRE AVEC SURVEILLANCE DU PARCOURS DU SIGNAL
(51)Classification internationale G01S 17/36, G01S 17/89, G01S 7/497, G01S 7/491, G01S 17/10, G01S 17/89, G01S 7/497, G01S 7/491, G01S 17/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102010041390
(32) Date: 24/09/2010
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 135€ - Date d'échéance 31/07/2018
Surtaxe: 8 - Montant: 27€ - Date d'échéance 01/02/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/10/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2018