EP2750810 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire The Boeing Company
100 North Riverside Plaza
Chicago, IL 60606-1596
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur Sergey G. PONOMAREV
Lynnwood, WA 98036
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Lloyd, Robin Jonathan et al
Kilburn & Strode LLP Lacon London 84 Theobalds Road
London WC1X 8NL
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP12741195.7
(22)Date de la demande 18/07/2012
(11)Numéro de publication EP2750810
Date de délivrance 18/05/2016
(54)Titre de l'invention APPAREIL ET PROCEDE DE NETTOYAGE A LA VAPEUR SOUS VIDE
(51)Classification internationale B08B 3/00, B08B 5/04, B08B 5/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201113283250
(32) Date: 27/10/2011
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 55€ - Date d'échéance 31/07/2016
Surtaxe: 5 - Montant: 11€ - Date d'échéance 01/02/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/05/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/08/2016
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2016