EP2781712 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 05/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Eberspächer Exhaust Technology GmbH & Co. KG
Homburger Strasse 95
66539 Neunkirchen
Allemagne
(72)Inventeur Markus Neu
66564 Ottweiler
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
BRP Renaud & Partner mbB Rechtsanwälte Patentanwälte Steuerberater
Königstraße 28
70173 Stuttgart
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP14156502.8
(22)Date de la demande 25/02/2014
(11)Numéro de publication EP2781712
Date de délivrance 09/08/2017
(54)Titre de l'invention Composant de véhicule avec dispositif d'isolation
(51)Classification internationale F01N 13/14, F02B 77/11, F16L 59/14, F02B 77/11, F16L 59/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 102013204732
(32) Date: 18/03/2013
(33) Pays: DE
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 85€ - Date d'échéance 28/02/2018
Surtaxe: 5 - Montant: 17€ - Date d'échéance 03/09/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 09/08/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2018