EP2792662 - Informations bibliographiques

Composés de morphinane

Dernière mise à jour 20/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

CONCERT PHARMACEUTICALS INC.

99 Hayden Avenue
Lexington, MA 02421
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Roger Tung

99 Hayden Avenue 100
Lexington, MA 02421
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Arends, William Gerrit

Marks & Clerk LLP 15 Fetter Lane
London EC4A 1BW
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP14173190.1
(22) Date de dépôt de la demande 30/04/2008

(11) Numéro de publication EP2792662
Date de délivrance 06/04/2016

(54) Titre de l'invention Composés de morphinane
(51) Classification internationale C07B 59/00A61K 31/439A61P 11/14C07D 221/28
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 915130 P
(32) Date : 01/05/2007
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP16163718.6 /EP3093290 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 120 € - Date d'échéance 06/06/2016
Surtaxe : 9 - Montant : 24 € - Date d'échéance 07/12/2016
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/18, du 06/05/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/04/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 07/06/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 06/06/2016