EP2797734 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Société NOVARTIS AG
Lichtstrasse 35
4056 Basel
Suisse
(72)Inventeurs Courtney Flem MORGAN
Alpharetta, GA 30022
États-Unis d'Amérique
Sandra CORTI
Suwanne, GA 30024
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Bohest AG
Holbeinstrasse 36-38
4051 Basel
Suisse
(21)Numéro de la demande EP12806831.9
(22)Date de la demande 13/12/2012
(11)Numéro de publication EP2797734
Date de délivrance 06/04/2016
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ DE FABRICATION DE LENTILLES DE CONTACT COLORÉES
(51)Classification internationale B29C 37/00, B29D 11/00, B29C 35/08, B29D 11/00, B29C 35/08
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201161582279 P
(32) Date: 31/12/2011
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 55€ - Date d'échéance 03/01/2017
Surtaxe: 5 - Montant: 11€ - Date d'échéance 04/07/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/18, du 06/05/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/04/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/01/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/01/2017