EP2800323 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire ZTE Corporation
ZTE Plaza, Keji Road South, Hi-Tech Industrial Park, Nanshan District,
Shenzhen, Guangdong 518057
Chine
(72)Inventeur Junling ZHANG
Shenzhen Guangdong 518057
Chine
(74)Mandataire Destinataire courrier
Brevalex
95, rue d'Amsterdam
75378 Paris Cedex 8
France
(21)Numéro de la demande EP11878857.9
(22)Date de la demande 31/12/2011
(11)Numéro de publication EP2800323
Date de délivrance 06/12/2017
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ, SYSTÈME ET RÉCEPTEUR DE DÉTECTION DE FSS DE SEUILS DE VALEURS DE CRÊTE
(51)Classification internationale H04L 27/26
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 130€ - Date d'échéance 06/02/2018
Surtaxe: 7 - Montant: 26€ - Date d'échéance 07/08/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/12/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 07/02/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 06/02/2018