EP2802042 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire ORKLI, S. COOP.
Carretera Zaldibia, s/n
20240 Ordizia (Gipuzkoa)
Espagne
(72)Inventeur Mikel Zuriarrain Berasategi
20210 Lazkao
Espagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
IGARTUA, ISMAEL
Galbaian S.Coop. Polo de Innovación Garaia Goiru Kalea 1 - P.O. Box 213
20500 Arrasate-Mondragón
Espagne
(21)Numéro de la demande EP13382173.6
(22)Date de la demande 10/05/2013
(11)Numéro de publication EP2802042
Date de délivrance 12/07/2017
(54)Titre de l'invention Connecteur de thermocouple conçu pour être relié à une soupape de gaz de sécurité et thermocouple
(51)Classification internationale H01R 13/17, H01R 24/38, H01R 13/18, H01R 13/193, H01R 4/64, F23N 5/10, H01R 101/00, H01R 103/00, H01R 24/38, H01R 13/18, H01R 13/193, H01R 4/64, F23N 5/10, H01R 101/00, H01R 103/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 115€ - Date d'échéance 01/06/2018
Surtaxe: 6 - Montant: 23€ - Date d'échéance 03/12/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/07/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/06/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/06/2018