EP2804975 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour	06/04/2022
Statut légal	Brevet déchu
Origine	Euro-PCT
(73)Titulaire	STOWE WOODWARD LICENSCO, LLC 8537 Six Forks Road, Suite 300 Raleigh, NC 27615 États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur	Clifford Bruce CANTRELL White Post, Virginia 22663 États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire	Destinataire courrier Parker, Andrew James Meissner Bolte Patentanwälte Rechtsanwälte Partnerschaft mbB Postfach 86 06 24 81633 München Allemagne
(21)Numéro de la demande	EP13706086.9
(22)Date de la demande	16/01/2013
(11)Numéro de publication	EP2804975
Date de délivrance	18/11/2015
(54)Titre de l'invention	SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION DE LA POSITION ANGULAIRE D'UN ROULEAU ROTATIF
(51)Classification internationale	D21G 9/00, D21F 3/06, G01B 21/22, G01D 5/02, G01P 15/00, G06F 17/00, D21F 3/06, G01B 21/22, G01D 5/02, G01P 15/00, G06F 17/00
Classification internationale (avant réforme)	Aucun(e)
Priorité revendiquée	(31) Nombre: 201261587361 P (32) Date: 17/01/2012 (33) Pays: US
Demande initiale	Aucun(e)
Demande divisionnaire	Aucun(e)
Annuité attendue	Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 01/02/2016 Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 02/08/2016
Dernière annuité	Aucun(e)
Publication	BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/6, du 12/02/2016
Historique	Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/11/2015
	Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/02/2016
	Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/02/2016