EP2809291 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 06/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Becton Dickinson Holdings Pte. Ltd.
30 Tuas Avenue 2
Singapore 639461
Singapour
(72)Inventeurs Franck CARREL
F-38800 Le Pont de Claix
France
Lionel MARITAN
F-38119 Pierre-Chatel
France
Frederic PEROT
38760 Saint Paul de Varces
France
(74)Mandataire Destinataire courrier
Delorme, Nicolas et al
Cabinet Germain & Maureau BP 6153
69466 Lyon Cedex 06
France
(21)Numéro de la demande EP13706083.6
(22)Date de la demande 01/02/2013
(11)Numéro de publication EP2809291
Date de délivrance 20/01/2016
(54)Titre de l'invention ADAPTATEUR À COUPLER À UN RÉCIPIENT MÉDICAL
(51)Classification internationale A61J 1/14, A61J 1/20, A61J 1/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201200774
(32) Date: 02/02/2012
(33) Pays: SG
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 21/03/2016
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 22/09/2016
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/18, du 06/05/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/01/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 22/03/2016
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 21/03/2016