EP2812468 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Nederlandse Organisatie voor toegepast- natuurwetenschappelijk onderzoek TNO
Anna van Buerenplein 1
2595 DA 's-Gravenhage
Pays-Bas
(72)Inventeur Chin PATRICK
NL-2628 VK Delft
Pays-Bas
(74)Mandataire Destinataire courrier
V.O.
P.O. Box 87930
2508 DH Den Haag
Pays-Bas
(21)Numéro de la demande EP13704835.1
(22)Date de la demande 07/02/2013
(11)Numéro de publication EP2812468
Date de délivrance 11/05/2016
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ DE FABRICATION DE NANOSTRUCTURES SUR UNE SURFACE, SUR UN MOULE ET SUR UN ÉLÉMENT OPTIQUE, ET ÉLÉMENT OPTIQUE AINSI FABRIQUÉ
(51)Classification internationale C25D 11/12, C25D 11/24, C25D 11/26, C25D 11/04, G02B   1/11, C25D 1/10, C25D 1/00, C25D 11/24, C25D 11/26, C25D 11/04, G02B   1/11, C25D 1/10, C25D 1/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 12154517
(32) Date: 08/02/2012
(33) Pays: EP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 55€ - Date d'échéance 28/02/2017
Surtaxe: 5 - Montant: 11€ - Date d'échéance 01/09/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/05/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2017