EP2812792 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Qualcomm Incorporated
5775 Morehouse Drive
San Diego, CA 92121
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Charles Joseph TABONY
San Diego, California 92121
États-Unis d'Amérique
Erich James PLONDKE
San Diego, California 92121
États-Unis d'Amérique
Lucian CODRESCU
San Diego, California 92121
États-Unis d'Amérique
Suresh K. VENKUMAHANTI
San Diego, California 92121
États-Unis d'Amérique
Evandro Carlos MENEZES
San Diego, California 92121
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Tomkins & Co
5 Dartmouth Road
Dublin 6
Irlande
(21)Numéro de la demande EP13706805.2
(22)Date de la demande 07/02/2013
(11)Numéro de publication EP2812792
Date de délivrance 18/10/2017
(54)Titre de l'invention UTILISATION DES BITS LES MOINS SIGNIFICATIFS D'UNE ADRESSE DE LA FONCTION APPELÉE EN VUE DE TRANSFÉRER LES MODES DE PROCESSEUR
(51)Classification internationale G06F 9/30, G06F 9/32, G06F 9/32
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201261595773 P
(32) Date: 07/02/2012
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 115€ - Date d'échéance 28/02/2018
Surtaxe: 6 - Montant: 23€ - Date d'échéance 03/09/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/10/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2018