EP2813426 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Airbus Operations GmbH
Kreetslag 10
21129 Hamburg
Allemagne
(72)Inventeurs Paul Jörn
21129 Hamburg
Allemagne
Wouter Brok
21129 Hamburg
Allemagne
Martin Metten
21129 Hamburg
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
Schicker, Silvia
Wuesthoff & Wuesthoff Patentanwälte PartG mbB Schweigerstraße 2
81541 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP13171702.7
(22)Date de la demande 12/06/2013
(11)Numéro de publication EP2813426
Date de délivrance 11/10/2017
(54)Titre de l'invention Coque d'un fuselage comprenant une ouverture de porte et procédé de formation de ladite structure
(51)Classification internationale B64C 1/14, B64D 11/00, B64D 11/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 115€ - Date d'échéance 02/07/2018
Surtaxe: 6 - Montant: 23€ - Date d'échéance 03/01/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/10/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/07/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/07/2018