EP2815114 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Renault S.A.S.
13-15 quai Le Gallo
92100 Boulogne-Billancourt
France
(72)Inventeurs Vincent TALON
F-78180 Montigny Le Bretonneux
France
Felipe CASTILLO
F-38000 Grenoble
France
Emmanuel WITRANT
F-38420 Saint Jean Le Vieux
France
(21)Numéro de la demande EP13703074.8
(22)Date de la demande 08/02/2013
(11)Numéro de publication EP2815114
Date de délivrance 27/09/2017
(54)Titre de l'invention SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'ESTIMATION DU RAPPORT ENTRE LA PRESSION EN AMONT ET LA PRESSION EN AVAL DE LA TURBINE D'UN MOTEUR SURALIMENTÉ D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE
(51)Classification internationale F02B 37/12, F02B 37/24, F02D 41/00, F02D 41/14, F02B 37/24, F02D 41/00, F02D 41/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 1251468
(32) Date: 17/02/2012
(33) Pays: FR
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 115€ - Date d'échéance 28/02/2018
Surtaxe: 6 - Montant: 23€ - Date d'échéance 03/09/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/09/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2018