EP2816607 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Canon Kabushiki Kaisha
30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku,
Tokyo 146-8501
Japon
(72)Inventeur Tatsuya Iwasaki
Tokyo 146-8501
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
TBK
Bavariaring 4-6
80336 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP14184889.5
(22)Date de la demande 05/09/2006
(11)Numéro de publication EP2816607
Date de délivrance 15/11/2017
(54)Titre de l'invention Transistor à effet de champ comprenant un film d'oxyde amorphe en tant que couche de canal
(51)Classification internationale H01L 29/786, H01L 29/66, H01L 29/66
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2005258263
(32) Date: 06/09/2005
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 13 - Montant: 270€ - Date d'échéance 01/10/2018
Surtaxe: 13 - Montant: 54€ - Date d'échéance 02/04/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/11/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/10/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/10/2018