EP2819172 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Canon Kabushiki Kaisha
30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku,
Tokyo 146-8501
Japon
(72)Inventeurs Kazunari Kawabata
Tokyo,, Tokyo 146-8501
Japon
Jun Iba
Tokyo,, Tokyo 146-8501
Japon
Zempei Wada
Tokyo,, Tokyo 146-8501
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
TBK
Bavariaring 4-6
80336 München
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP14172669.5
(22)Date de la demande 17/06/2014
(11)Numéro de publication EP2819172
Date de délivrance 22/03/2017
(54)Titre de l'invention Réseau d'élément optique et dispositif d'imagerie à semi-conducteurs comprenant le réseau
(51)Classification internationale H01L 27/146, G02B 3/00, G02B 3/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2013137050
(32) Date: 28/06/2013
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 35€ - Date d'échéance 30/06/2017
Surtaxe: 4 - Montant: 7€ - Date d'échéance 02/01/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 22/03/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2017