EP2830543 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 07/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire ZIMMER, INC.
1800 W. Center Street
Warsaw, IN 46580
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Jody CLAYPOOL
Warsaw, IN 46581
États-Unis d'Amérique
Wayne PAPROSKY
Winfield, IL 60190
États-Unis d'Amérique
David LEWALLEN
Rochester, MN 55902
États-Unis d'Amérique
Steven STUMP
Goshen, IN 46526
États-Unis d'Amérique
Stephen E. WHITE
Fort Wayne, IN 46814
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Mays, Julie
Venner Shipley LLP 200 Aldersgate
London, EC1A 4HD
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP13716636.9
(22)Date de la demande 28/03/2013
(11)Numéro de publication EP2830543
Date de délivrance 01/11/2017
(54)Titre de l'invention SYSTÈMES DE PROTHÈSE TIBIALE
(51)Classification internationale A61F 2/46, A61F 2/38, A61F 2/38
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201261618376 P
(32) Date: 30/03/2012
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 6 - Montant: 115€ - Date d'échéance 03/04/2018
Surtaxe: 6 - Montant: 23€ - Date d'échéance 04/10/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/11/2017
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/04/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/04/2018