EP2858837 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/10/2019
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Federal-Mogul Products US LLC
27300 West Eleven Mile Road
Southfield, MI 48034
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur Thomas BYRNES
2729 Sunny Meadows Dr.
St. Charles, MO 63303
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
HGF Limited
4th Floor Merchant Exchange 17-19 Whitworth Street West
Manchester M1 5WG
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP13714116.4
(22)Date de la demande 15/03/2013
(11)Numéro de publication EP2858837
Date de délivrance 23/01/2019
(54)Titre de l'invention ENSEMBLE D'UNE ROTULE ET D'UN TRIANGLE DE SUSPENSION
(51)Classification internationale B60G 7/00, B60G 7/02, F16C 11/06, B60G 7/02, F16C 11/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201261656094 P
(32) Date: 06/06/2012
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 7 - Montant: 130€ - Date d'échéance 01/04/2019
Surtaxe: 7 - Montant: 26€ - Date d'échéance 02/10/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 23/01/2019
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/04/2019
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/04/2019