EP2890906 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 10/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire A. Raymond et Cie
115, cours Berriat
38000 Grenoble
France
(72)Inventeur Olivier BIZZINI
F-38120 Saint Egrève
France
(74)Mandataire Destinataire courrier
Prugneau, Philippe
Cabinet Prugneau-Schaub 3 avenue Doyen Louis Weil Le Grenat - EUROPOLE
38000 Grenoble
France
(21)Numéro de la demande EP13742208.5
(22)Date de la demande 25/07/2013
(11)Numéro de publication EP2890906
Date de délivrance 05/10/2016
(54)Titre de l'invention BAGUE DE FIXATION D'UNE TIGE SUR UN SUPPORT ET ASSEMBLAGE OBTENU
(51)Classification internationale F16B 37/08, F16B 37/02, F16B 37/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 1258031
(32) Date: 28/08/2012
(33) Pays: FR
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 85€ - Date d'échéance 31/07/2017
Surtaxe: 5 - Montant: 17€ - Date d'échéance 01/02/2018
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/10/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2017