EP2938189 - Informations bibliographiques

COMPOSITIONS À LIBÉRATION CONTRÔLÉE ET PROCÉDÉS D'UTILISATION

Dernière mise à jour 20/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Kimberly-Clark Worldwide, Inc.

2300 Winchester Road
Neenah, Wisconsin 54956
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Willard E. WOOD

3470 Siems Court
Arden Hills, Minnesota 55112
États-Unis d'Amérique

Ali YAHIAOUI

5040 Foxberry Lane
Roswell, Georgia 30075
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Dehns

10 Old Bailey
London EC4M 7NG
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP13828965.7
(22) Date de dépôt de la demande 27/11/2013

(11) Numéro de publication EP2938189
Date de délivrance 15/11/2017

(54) Titre de l'invention COMPOSITIONS À LIBÉRATION CONTRÔLÉE ET PROCÉDÉS D'UTILISATION
(51) Classification internationale A01N 25/22A01N 25/02A01N 27/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201261732103 P
(32) Date : 30/11/2012
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 85 € - Date d'échéance 15/01/2018
Surtaxe : 5 - Montant : 17 € - Date d'échéance 16/07/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/11/2017


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 24/11/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 16/01/2018


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 19/01/2018


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 25/05/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 15/01/2018