EP3048789 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 02/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire Parrot Drones
174-178 quai de Jemmapes
75010 Paris
France
(72)Inventeur Pierre ELINE
95400 Arnouville Les Gonesse
France
(74)Mandataire Destinataire courrier
Dupuis-Latour, Dominique et al
Bardehle Pagenberg SPE SAS SO Square Opéra 5, rue Boudreau
75009 Paris
France
(21)Numéro de la demande EP16152385.7
(22)Date de la demande 22/01/2016
(11)Numéro de publication EP3048789
Date de délivrance 28/12/2016
(54)Titre de l'invention DRONE MUNI D'UNE CAMÉRA VIDEO ET DE MOYENS DE COMPENSATION DES ARTEFACTS PRODUITS AUX ANGLES DE ROULIS LES PLUS IMPORTANTS
(51)Classification internationale H04N 5/232, H04N 5/347, H04N 5/345, A63H 27/00, A63H 30/04, B64C 39/02, H04N 5/347, H04N 5/345, A63H 27/00, A63H 30/04, B64C 39/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 1550568
(32) Date: 26/01/2015
(33) Pays: FR
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 2 - Montant: 20€ - Date d'échéance 28/02/2017
Surtaxe: 2 - Montant: 4€ - Date d'échéance 01/09/2017
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 28/12/2016
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2017
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2017