EP3166541 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 05/01/2019
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Zimmer, Inc.
1800 W. Center Street
Warsaw, Indiana 46580
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Nolan C. JONES
165 E Deerwood Ct.
Warsaw, Indiana 46582
États-Unis d'Amérique
Shanon N. ROBERTS
2937 S 300W
Columbia City, Indiana 46725
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Mays, Julie et al
Venner Shipley LLP 200 Aldersgate
London, EC1A 4HD
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP15736126.2
(22)Date de la demande 25/06/2015
(11)Numéro de publication EP3166541
Date de délivrance 25/04/2018
(54)Titre de l'invention COMPOSANT INTERCONDYLIEN UTILISABLE DANS UNE ARTHROPLASTIE DU GENOU
(51)Classification internationale A61F 2/38
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201462021976 P
(32) Date: 08/07/2014
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 55€ - Date d'échéance 02/07/2018
Surtaxe: 4 - Montant: 11€ - Date d'échéance 03/01/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/04/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/07/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/07/2018