EP3186288 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 04/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Basell Polyolefine GmbH
Brühler Strasse 60
50389 Wesseling
Allemagne
(72)Inventeurs Dieter LITTMANN
35325 Mücke
Allemagne
Georg GROOS
67125 Dannstadt-Schauernheim
Allemagne
Andre-Armand FINETTE
50997 Köln
Allemagne
Michael DEUERLING
53919 Weilerswist
Allemagne
Sven WOLFRAM
53881 Euskirchen
Allemagne
Juergen MOHRBUTTER
53347 Alfter
Allemagne
Danir KHAYRULLIN
50321 Bruehl
Allemagne
Claudio FIBLA
61462 Königstein im Taunus
Allemagne
Christoph WOLF
50259 Pulheim-Dansweiler
Allemagne
(74)Mandataire Destinataire courrier
LyondellBasell
c/o Basell Polyolefine GmbH Industriepark Hoechst, Bldg. E413
65926 Frankfurt am Main
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP15797909.7
(22)Date de la demande 12/11/2015
(11)Numéro de publication EP3186288
Date de délivrance 31/01/2018
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ POUR SÉPARER DES COMPOSANTS D'UN MÉLANGE DE RÉACTION OBTENU PAR POLYMÉRISATION À HAUTE PRESSION DE MONOMÈRES ÉTHYLÉNIQUEMENT INSATURÉS
(51)Classification internationale C08F 2/00, C08F 2/01, C08F 6/00, C08F 2/01, C08F 6/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 14192974
(32) Date: 13/11/2014
(33) Pays: EP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 4 - Montant: 55€ - Date d'échéance 30/11/2018
Surtaxe: 4 - Montant: 11€ - Date d'échéance 03/06/2019
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 31/01/2018
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2018
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2018
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 30/08/2019
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 31/01/2020