EP3243920 - Informations bibliographiques

ALLIAGE EN FONTE À GRAPHITE SPHÉROIDAL

Dernière mise à jour 20/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

GF CASTING SOLUTIONS KUNSHAN CO. LTD.

No. 300 Tian'e Road Kunshan Economic and Technical Development Zone
Kunshan Jiangsu Province 215300
Chine

GF CASTING SOLUTIONS LEIPZIG GMBH

Georg-Fischer-Strasse 2
04249 Leipzig
Allemagne
(72) Inventeurs

Konrad Papis

Konradstrasse 1
8005 Zürich
Suisse

Sebastian Wierschke

Fichtestrasse 33
78224 Singen
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Fenner, Seraina

Georg Fischer AG Amsler-Laffon-Strasse 9
8201 Schaffhausen
Suisse

(21) Numéro de la demande EP17162715.1
(22) Date de dépôt de la demande 24/03/2017

(11) Numéro de publication EP3243920
Date de délivrance 29/04/2020

(54) Titre de l'invention ALLIAGE EN FONTE À GRAPHITE SPHÉROIDAL
(51) Classification internationale C22C 37/04C21C 1/10C22C 37/08C22C 37/10, B22D 15/00, C21D 5/00, C21D 5/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 31/03/2021
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/10/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 29/04/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2021