EP3351324 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 08/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Tanaka Kikinzoku Kogyo K.K.
7-3, Marunouchi 2-chome
Chiyoda-ku Tokyo 100-6422
Japon
(72)Inventeurs YAMAZAKI Takahisa
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021
Japon
NAGAOKA Akio
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021
Japon
(74)Mandataire Destinataire courrier
Ipsilon
Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc
92340 Bourg-la-Reine
France
(21)Numéro de la demande EP16846413.9
(22)Date de la demande 12/09/2016
(11)Numéro de publication EP3351324
Date de délivrance 06/11/2019
(54)Titre de l'invention PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE POUDRE DE MÉTAL PRÉCIEUX
(51)Classification internationale B22F 1/00, B22F 9/24, C22C 1/04, C22C 5/00, C22C 5/02, C22C 5/04, H01B 1/02, B22F 9/24, C22C 1/04, C22C 5/00, C22C 5/02, C22C 5/04, H01B 1/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 2015185231
(32) Date: 18/09/2015
(33) Pays: JP
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 90€ - Date d'échéance 30/09/2020
Surtaxe: 5 - Montant: 18€ - Date d'échéance 01/04/2021
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/11/2019
Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 20/03/2020
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2020
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2020