EP3368854 - Informations bibliographiques

MODULE D'ALIGNEMENT DE LIGNE DE VISÉE

Dernière mise à jour 20/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Raytheon Company

870 Winter Street
Waltham, MA 02451
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Steven PALOMINO

1901 Camberton Dr.
McKinney, TX 75071
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Carpmaels & Ransford LLP

One Southampton Row
London WC1B 5HA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP16728141.9
(22) Date de dépôt de la demande 16/05/2016

(11) Numéro de publication EP3368854
Date de délivrance 29/06/2022

(54) Titre de l'invention MODULE D'ALIGNEMENT DE LIGNE DE VISÉE
(51) Classification internationale F41G 3/32G02B   7/00G02B 27/10G02B 27/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201514926201
(32) Date : 29/10/2015
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 150 € - Date d'échéance 31/05/2023
Surtaxe : 8 - Montant : 30 € - Date d'échéance 01/12/2023
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 29/06/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/06/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/05/2023