EP3373864 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 08/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Biomet Manufacturing, LLC
56 East Bell Drive
Warsaw, IN 46582
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs David M. ANDERSON
Winona Lake, Indiana 56490
États-Unis d'Amérique
Brian K. BERELSMAN
Warsaw, Indiana 46580
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Mays, Julie
Venner Shipley LLP 200 Aldersgate
London, EC1A 4HD
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP16801112.0
(22)Date de la demande 11/11/2016
(11)Numéro de publication EP3373864
Date de délivrance 11/12/2019
(54)Titre de l'invention IMPLANTS D'ARTICULATION
(51)Classification internationale A61F 2/28, A61F 2/42, A61F 2/42
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 201562254282 P
(32) Date: 12/11/2015
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 90€ - Date d'échéance 30/11/2020
Surtaxe: 5 - Montant: 18€ - Date d'échéance 01/06/2021
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 11/12/2019
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2020
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2020