EP3377730 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 08/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire KSIMETRO -TATIANA NIKOLOVA LTD
12 Asen lordanov Bul Office 511
Sofia 1592
Bulgarie
(72)Inventeurs Lachezar BRASTINKOV
Sofia 1700
Bulgarie
Tatiana NIKOLOVA
Sofia 1700
Bulgarie
Nevena BRASTINKOVA
Sofia 1700
Bulgarie
(74)Mandataire Destinataire courrier
Hristova, Lilyana
RP Partners Ltd. 11, Slaveikov sq., fl.1, office 5
1000 Sofia
Bulgarie
(21)Numéro de la demande EP16708581.0
(22)Date de la demande 04/02/2016
(11)Numéro de publication EP3377730
Date de délivrance 12/06/2019
(54)Titre de l'invention DISPOSITIF POUR CONVERTIR UN MOUVEMENT DE ALTERNATIF EN UN MOUVEMENT ROTATIF ET INVERSEMENT, DANS DES SYSTÈMES MÉCANIQUES À PISTONS AXIAUX
(51)Classification internationale F01B 3/04, F01B 9/06, F16H 25/12, F01B 9/06, F16H 25/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée (31) Nombre: 11214915
(32) Date: 16/11/2015
(33) Pays: BG
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 5 - Montant: 90€ - Date d'échéance 02/03/2020
Surtaxe: 5 - Montant: 18€ - Date d'échéance 03/09/2020
Dernière annuité Aucun(e)
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/06/2019
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/03/2020
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/03/2020