EP0759280 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 01/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire DART INDUSTRIES INC.
14901 S. Orange Blossom Trail
Orlando, Florida 32837
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeur Onneweer, Frederik J.
3080 Tervuren
Belgique
(74)Mandataire Destinataire courrier
FORRESTER & BOEHMERT
Pettenkoferstrasse 20-22
80336 MUNCHEN
Allemagne
(21)Numéro de la demande EP96113101.8
(22)Date de la demande 14/08/1996
(11)Numéro de publication EP0759280
Date de délivrance 06/05/1999
(54)Titre de l'invention Bowl for hand mixing
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) A47J 43/07
Priorité revendiquée (31) Nombre: 506842
(32) Date: 22/08/1995
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 96€ - Date d'échéance 01/09/2003
Dernière annuité Annuité: 7 - Montant: 83€ - Date de paiement 19/07/2002
Publication Aucun(e)
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/05/1999
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/12/2001
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2003