EP0936890 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 23/02/2017
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73)Titulaire Micro Therapeutics, Inc.
1062-F Calle Negocio
San Clemente, CA 92673
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs WALLACE, George
10 Brentano Road
Coto De Caza, CA 92679
États-Unis d'Amérique
GREFF, Richard, J.
2891 Alton Drive
St. Pete Beach, FL 33706
États-Unis d'Amérique
(74)Mandataire Destinataire courrier
Audier, Philippe André et al
Brevalex 3, rue du Docteur Lancereaux
75008 PARIS
France
(21)Numéro de la demande EP97911674.6
(22)Date de la demande 10/10/1997
(11)Numéro de publication EP0936890
Date de délivrance 17/12/2003
(54)Titre de l'invention METHODS FOR TREATING URINARY INCONTINENCE IN MAMMALS
(51)Classification internationale Aucun(e)
Classification internationale (avant réforme) A61F 2/02, A61L 27/00, A61L 31/00
Priorité revendiquée (31) Nombre: 734016
(32) Date: 18/10/1996
(33) Pays: US
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 96€ - Date d'échéance 02/11/2004
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2003/4, du 31/12/2003
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 17/12/2003
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2004