EP1091484 - Informations bibliographiques

Dernière mise à jour 03/04/2022
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen
(73)Titulaire FREESCALE SEMICONDUCTOR, INC.
7700 W. Parmer Lane
Austin, TX 78729
États-Unis d'Amérique
(72)Inventeurs Burri, Michel
1218 Grand-Saconnex
Suisse
Landez, Christophe
31300 Toulouse
France
(74)Mandataire Destinataire courrier
WHARMBY, MARTIN ANGUS
Freescale Semiconductor Inc. c/o Impetus IP Limited Grove House Lutyens Close
Basingstoke, Hampshire RG24 8AG
Royaume-Uni
(21)Numéro de la demande EP99402422.2
(22)Date de la demande 04/10/1999
(11)Numéro de publication EP1091484
Date de délivrance 05/04/2006
(54)Titre de l'invention Sample and hold demodulator circuit
(51)Classification internationale H03D 1/22
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)
Annuité attendue Annuité: 8 - Montant: 96€ - Date d'échéance 31/10/2006
Surtaxe: 8 - Montant: 19.2€ - Date d'échéance 01/05/2007
Dernière annuité Aucun(e)
Publication BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2006/2, du 30/06/2006
Historique Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/04/2006
Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2006
Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 31/10/2006